Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MAITRE CHANTEUR
S.A SISTEME

Numéro de dépôt :
95578963
Date de dépôt :
15/06/1995
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
15/06/2005

Présentation de la marque LE MAITRE CHANTEUR

Déposée le 15 juin 1995 par la société S.A SISTEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « LE MAITRE CHANTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est la société S.A SISTEME domicilié(e) Z.I, 4 RUE MASSACAN, 34740 VENDARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 821 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SISTEME MONSIEUR GROS - France.

La marque LE MAITRE CHANTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MAITRE CHANTEUR est expirée depuis le 15 juin 2005.

S.A SISTEME a également déposé les autres marques suivantes : SEXY 21 , MAGIC GUM , JURASSIC GUM , EMERAUDE


S.A SISTEME - Z.I, 4 RUE MASSACAN, 34740 VENDARGUES - France - SIREN 333821551


SISTEME MONSIEUR GROS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-47

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

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